Publié le | dans Financement & Tarification

Radi­a­tion Par­tielle d’AVASTIN® de la liste en sus au 1er Sep­tem­bre 2016 et con­ti­nu­ité de traite­ment.
Les traite­ments ini­tiés avant le 31 août 2016 con­tin­u­ent à être pris en charge sans lim­i­ta­tion de durée.

A l’été 2016, le min­istère avait décidé la mise en œuvre du principe de radi­a­tion par­tielle de cer­tains médica­ments de la liste en sus. En par­ti­c­uli­er, il avait été décidé de radier de la liste en sus AVASTIN®, admin­istré dans les indi­ca­tions thérapeu­tiques suiv­antes :
-   Can­cer du sein métas­ta­tique en pre­mière ligne en asso­ci­a­tion au pacli­tax­el
—   Can­cer du sein métas­ta­tique en pre­mière ligne en asso­ci­a­tion à la capéc­itabine
—   En asso­ci­a­tion à l’interféron alfa-2a dans le traite­ment de pre­mière ligne du can­cer du rein avancé et/ou métas­ta­tique

Autrement dit, les pro­to­coles AVASTIN® — Tax­ol et AVASTIN® — Xelo­da dans le traite­ment du can­cer du sein métas­tasé et le pro­to­cole AVASTIN® Inter­féron alpha 2 dans le can­cer du rein ne sont plus pris en charge depuis le 1er sep­tem­bre 2016.

Toute­fois, il avait été décidé à titre de « mesure d’accompagnement financier » de per­me­t­tre la prise en charge des con­ti­nu­ités de traite­ment des patients pour lesquels une prise en charge de leur can­cer du sein (en asso­ci­a­tion au pacli­tax­el) ou du rein a été ini­tiée avec AVASTIN® avant le 1er sep­tem­bre 2016, sit­u­a­tions iden­ti­fiées dans les bases de don­nées PMSI par la fac­tura­tion d’au moins une UCD d’AVASTIN® entre le 1er juil­let 2016 et le 31 août 2016.

Et c’est ce qui fut fait jusqu’au 31 décem­bre 2016. Depuis le 1er jan­vi­er 2017, cer­taines CPAM ont refusé le rem­bourse­ment de l’Avastin® admin­istré dans ces sit­u­a­tions, ce qui a con­duit les fédéra­tions à deman­der des éclair­cisse­ments à la DGOS.

Nous recevons ce jour la réponse de la DGOS :

« Lors de nos échanges au cours du précé­dent GOM (Groupe Opéra­tionnel Médica­ments), il est apparu que depuis début 2017 des dif­fi­cultés ont été ren­con­trées par les étab­lisse­ments de san­té pour le finance­ment des con­ti­nu­ités de traite­ment des patientes traitées pour un can­cer du sein par Avastin®. Ce finance­ment a été prévu par l’instruction DGOS/PF2/DSS/2016/267 du 30 août 2016. (http://circulaire.legifrance.gouv.fr/pdf/2016/09/cir_41284.pdf)

Suite à un tra­vail avec l’ATIH, l’algorithme a été redéfi­ni con­for­mé­ment aux dis­po­si­tions prévues par l’instruction.
Ain­si le nou­v­el algo­rithme :
  • sera mis en appli­ca­tion en sep­tem­bre 2017 pour effet octo­bre 2017 ;
  • retrait­era l’ensemble des don­nées trans­mis­es par les étab­lisse­ments depuis le 01/01/2017 ;
  • per­me­t­tra la prise en charge des con­ti­nu­ités de traite­ment d’Avastin® dans le can­cer du sein pour les patientes pour lesquelles une UCD d’Avastin® a été admin­istrée entre le 01/07/2016 et le 31/08/2016. »
Nous vous rap­pelons que cette fac­tura­tion se fait selon la procé­dure habituelle. (Bor­dereau S3404).

Lau­re Dubois (laure.dubois.mco@fhp.fr) et le Dr Michèle Bra­mi (michele.brami.mco@fhp.fr) sont à votre dis­po­si­tion pour tout ren­seigne­ment com­plé­men­taire.

À télécharger

Dépêche FHP-MCO du 29 sep­tem­bre 2016 : Radi­a­tion Par­tielle d’AVASTIN® de la liste en sus au 1er Sep­tem­bre 2016 — Com­plé­ment d’information — Dif­fu­sion de la mise à jour de la fonc­tion groupage et de la notice tech­nique

Dépêche FHP-MCO du 01 sep­tem­bre 2016 : Radi­a­tion par­tielle d’AVASTIN® de la liste en sus au 1er sep­tem­bre 2016 —  Com­plé­ment d’information — Dif­fu­sion de l’instruction min­istérielle rel­a­tive à la radi­a­tion d’indications thérapeu­tiques d’Avastin®

Thierry Béchu

Délégué Général de la FHP MCO depuis 2008, Thierry Béchu, impliqué dans le monde de la santé depuis 1991, a assuré les fonctions de directeur d’établissement de santé privés, notamment au sein du Groupe 3H avant de s’impliquer dans la vie syndicale, fort de cette expérience de terrain.

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