Radiation Partielle d’AVASTIN® de la liste en sus au 1er Septembre 2016 Complément d’information Diffusion de la mise à jour de la fonction groupage et de la notice technique

Dans la suite de la radi­a­tion par­tielle d’AVASTIN®  de la liste en sus au 1er Sep­tem­bre 2016, nous vous infor­mons que l’ATIH a mis en ligne la mise à jour de la fonc­tion groupage et la notice tech­nique pré­cisant les con­di­tions de mise en œuvre de cette radi­a­tion ain­si que ses modal­ités d’accompagnement financier.

Comme nous vous l’avions indiqué dans nos précé­dentes dépêch­es sur ce sujet, le min­istère a décidé de radier AVASTIN® de la liste en sus à compter du 1er Sep­tem­bre 2016 dans les indi­ca­tions thérapeu­tiques suiv­antes :
—   Can­cer du sein métas­ta­tique en pre­mière ligne en asso­ci­a­tion au pacli­tax­el
—   Can­cer du sein métas­ta­tique en pre­mière ligne en asso­ci­a­tion à la capéc­itabine
—   En asso­ci­a­tion à l’interféron alfa-2a dans le traite­ment de pre­mière ligne du can­cer du rein avancé et/ou métas­ta­tique

Autrement dit, les pro­to­coles AVASTIN® — Tax­ol et AVASTIN® — Xelo­da dans le traite­ment du can­cer du sein métas­tasé et le pro­to­cole AVASTIN® Inter­féron alpha 2 dans le can­cer du rein ne sont plus pris en charge.

Cepen­dant, deux mesures d’accompagnement financier sont mis­es en place afin d’assurer :
—    la con­ti­nu­ité de traite­ment des patients pour lesquels une prise en charge de leur can­cer du sein (en asso­ci­a­tion au pacli­tax­el) ou du rein a été ini­tiée avec AVASTIN® avant cette radi­a­tion,
—    et la prise en charge de patients présen­tant un can­cer du sein « triple négatif. » (HER2 négatif et récep­teurs hor­monaux négat­ifs)

Pour assur­er la pour­suite du rem­bourse­ment de l’AVASTIN® dans ses autres util­i­sa­tions autorisées par l’AMM, et dans le cadre des mesures d’accompagnement décidées par la DGOS, l’ATIH met en place une procé­dure asso­ciant mod­i­fi­ca­tion de la fonc­tion groupage (afin de pou­voir iden­ti­fi­er les séjours con­cernés par la radi­a­tion via un « flag »), util­i­sa­tion du fich­er com­plé­men­taire (FICHCOMP) et traite­ments a pos­te­ri­ori des don­nées trans­mis­es (OVALIDE).

Dans ce cadre, la notice tech­nique n° CIM-MF-640–6‑2016  a pour objec­tif de pré­cis­er :
—    Les con­signes de codage,
—  L’algorithme dévelop­pé dans la fonc­tion groupage pour iden­ti­fi­er les séjours qui cor­re­spon­dent aux indi­ca­tions thérapeu­tiques de l’AVASTIN® qui sont radiées,
—    Les évo­lu­tions de GENRSA,
—    Les évo­lu­tions d’AGRAF,
—    Les évo­lu­tions des traite­ments OVALIDE.

Reste pris en charge, l’AVASTIN® :
1.    Dans le can­cer du sein ou du rein dans la con­ti­nu­ité d’un traite­ment mis en œuvre en juil­let ou aout 2016, et pro­longé au-delà du 1er sep­tem­bre 2016.
->    Pour assur­er la prise en charge de l’AVASTIN® dans ce cas, la dis­po­si­tion tran­si­toire (puisque ces sit­u­a­tions devraient dis­paraitre avec la fin des pro­to­coles en cours) mise en place con­siste à fac­tur­er « nor­male­ment » via les bor­dereaux de fac­tura­tion. Un con­trôle de cohérence sera réal­isé dans OVALIDE entre les don­nées   et ce qui a été fac­turé et donc présent dans les RSF.

2.    Dans le cas de l’existence d’un autre can­cer simul­tané­ment avec un can­cer du sein ou du rein.
->    Pour assur­er la prise en charge de l’AVASTIN® pour les can­cers asso­ciés (autre local­i­sa­tion de l’AMM), il reste pos­si­ble de fac­tur­er « nor­male­ment » l’AVASTIN via les bor­dereaux de fac­tura­tion.

3.    Dans le cas d’un can­cer du sein « triple négatif » (HER2 et RH négatif)
->    Le dis­posi­tif mis en place con­siste à fac­tur­er « nor­male­ment » l’AVASTIN via les bor­dereaux de fac­tura­tion, asso­cié à un enreg­istrement dans FICHCOMP ATU (pour assur­er le suivi)

Les « con­trôles » s’effectueront :
—    Dès le groupage pour le repérage des sit­u­a­tions de can­cer du sein ou du rein « isolé » (flag AVASTIN = 1)
—    Après traite­ment des don­nées PMSI

Les rem­bourse­ments Assur­ance Mal­adie qui seraient inter­venus en con­tra­dic­tion avec ces dis­po­si­tions fer­ont l’objet d’un sig­nale­ment « en dis­cor­dance » dans OVALIDE, avec la pos­si­bil­ité pour l’assurance mal­adie de deman­der le rem­bourse­ment de l’indu.

Evo­lu­tion de la fonc­tion de groupage :

Les séjours ou séances rem­plis­sant les 3 con­di­tions ci-dessous sont iden­ti­fiés comme incom­pat­i­bles avec la val­ori­sa­tion d’AVASTIN®. Les enreg­istrements con­sid­érés sont car­ac­térisés par la fonc­tion groupage (FG) à l’aide d’un flag (FLAG AVASTIN = 1). Les critères de sélec­tions sont cumu­lat­ifs : chaque séjour ou séance sélec­tion­né doit répon­dre à l’ensemble des con­di­tions suiv­antes :
—    Con­di­tion 1 : les indi­ca­tions ne con­cer­nent que les patients adultes (Age > 17 ans)
—  Con­di­tion 2 : Présence en DP ou DR ou DAS d’un code CIM-10 con­cer­nant les indi­ca­tions radiées

-    Con­di­tion 3 : Absence en DP et DR et DAS d’un code CIM-10 d’une local­i­sa­tion non ciblée par la radi­a­tion par­tielle

La fig­ure ci-dessous reprend cet algo­rithme sous la forme d’un logi­gramme :

Lau­re DUBOIS (laure.dubois.mco@fhp.fr) et le Dr Michèle BRAMI (michèle.brami.mco@fhp.fr) sont à votre dis­po­si­tion pour tout ren­seigne­ment com­plé­men­taire.