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RISQUES ET QUALITÉ

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Chirurgie ambulatoire : perspectives de développement et démarche de gestion du risque, 11 janvier 2011

_________________________________________RÉSUMÉ__________________________________________

Pub­li­ca­tion de la cir­cu­laire Instruc­tion DGOS/R3/2010/457 du 27 décem­bre 2010 rel­a­tive au développe­ment de la chirurgie ambu­la­toire.

Phasage pro­posé pour l’année 2011 de la démarche GDR en région.

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Le développe­ment de la chirurgie ambu­la­toire con­stitue une pri­or­ité nationale et l’un des 10 pro­grammes pri­or­i­taires de la ges­tion du risque (GDR) pour les années 2010–2012.
Elle s’inscrit dans les enjeux organ­i­sa­tion­nels des SROS-PRS (2011–2016) en tant qu’alter­na­tive à l’hospitalisation com­plète et représente « un véri­ta­ble saut qual­i­tatif de la prise en charge. »

La DGOS souhaite éten­dre ce mode de prise en charge à l’ensemble des patients éli­gi­bles à la chirurgie ambu­la­toire et à l’ensemble de l’activité de chirurgie, la chirurgie ambu­la­toire devenant ain­si la référence.

Dans ce cadre, le DGOS prévoit de met­tre en place un indi­ca­teur glob­al por­tant sur le taux de chirurgie ambu­la­toire, en faisant évoluer l’indicateur exis­tant dans les CPOM Etat/ARS, per­me­t­tant de cibler l’ensemble de l’activité de chirurgie, indi­ca­teur qu’il con­vien­dra d’appréhender en lien avec des don­nées rel­a­tives à la qual­ité des soins pour tenir compte des par­tic­u­lar­ités de cha­cune des spé­cial­ités chirur­gi­cales.

Ce développe­ment sup­pose la décli­nai­son des objec­tifs du pro­gramme de GDR (ges­tion du risque) cor­re­spon­dant, ain­si que la réal­i­sa­tion d’un état des lieux détail­lé, préal­able à une deux­ième phase de déploiement en région, avec la per­spec­tive d’objectifs nationaux quan­tifiés.

Le pro­gramme GDR chirurgie ambu­la­toire en région vise à :

  • Dévelop­per la chirurgie ambu­la­toire dans son ensem­ble
  • Struc­tur­er une offre de chirurgie ambu­la­toire cohérente au niveau des ter­ri­toires de san­té
  • Dévelop­per la qual­ité et l’efficience des soins de chirurgie ambu­la­toire.

Cette démarche sera appuyée au niveau nation­al par :

  • La pour­suite et l’intensification des mesures d’incitations tar­i­faires au développe­ment de la chirurgie ambu­la­toire;
  • Une réflex­ion sur le développe­ment des cen­tres de chirurgie ambu­la­toire « exclu­sive ».

Le phasage pro­posé pour l’année 2011 de la démarche GDR en région est à men­er en plusieurs temps:

  • Pour­suite de la mise sous accord préal­able des étab­lisse­ments de san­té en lien avec l’Assurance mal­adie, sur la base des 17 actes mar­queurs préal­able­ment défi­nis ;
  • Réal­i­sa­tion d’un état des lieux et d’un diag­nos­tic partagé, notam­ment avec les représen­tants des fédéra­tions et con­férences hos­pi­tal­ières, de la chirurgie ambu­la­toire en région et élab­o­ra­tion d’un doc­u­ment de syn­thèse. La pro­duc­tion de ces élé­ments con­sti­tu­ant le pre­mier objec­tif fixé au niveau région­al pour le GDR ;
  • Elab­o­ra­tion d’un plan d’action région­al relatif au développe­ment de la chirurgie ambu­la­toire dans son ensem­ble.

L’état des lieux se fera en deux étapes :

  • Une par­tie quan­ti­ta­tive basée sur des séries d’indicateurs sta­tis­tiques, déclinés en dif­férents éch­e­lons géo­graphiques et secteurs d’activités. Les séjours de chirurgie ambu­la­toire seront compt­abil­isés en C et en 0 jour et les pra­tiques émer­gentes en C, 0 jour et non classés dans des GHM en J.
L’objectif est de quan­ti­fi­er le recours pop­u­la­tion­nel, le suivi du développe­ment glob­al, l’offre de soin, le suivi des poli­tiques inci­ta­tives, des pra­tiques émer­gentes, le vol­ume d’activité et de sub­sti­tu­tion, les modes de sor­ties, l’offre de soins, la fuite et l’attractivité pour la chirurgie ambu­la­toire.
  • Une par­tie qual­i­ta­tive plus générale rel­a­tive à la qual­ité et la sécu­rité des soins, à l’organisation de la prise en charge, aux actions de for­ma­tion et d’information.
Il s’agira notam­ment d’évaluer la qual­ité de la prise en charge en chirurgie et chirurgie ambu­la­toire ( par l’utilisation des indi­ca­teurs SURVISO, de tenue du dossier d’anesthésie et de traça­bil­ité de l’é­val­u­a­tion de la douleur), d’expérimenter des indi­ca­teurs spé­ci­fiques à la chirurgie ambu­la­toire (COMPAQH-HPST et CLARTE cofi­nancés DGOS/HAS, ain­si que le pro­jet européen Day Surgery Data Project (DSDP)), et enfin d’évaluer cer­tains aspects qual­i­tat­ifs non spé­ci­fiques à la chirurgie ambu­la­toire (cer­ti­fi­ca­tion, audit nation­al sur la pré­pa­ra­tion cutanée, nom­bre de chirurgiens et d’anesthésistes “accrédités”, bilans d’ac­tiv­ité de lutte con­tre les infec­tions noso­co­mi­ales.)
 

Thibault GEORGIN <thibault.georgin.mco@fhp.fr> et Thier­ry BECHU <thierry.bechu.mco@fhp.fr> sont à votre dis­po­si­tion pour tout ren­seigne­ment com­plé­men­taire.

Restant à votre écoute,

Thier­ry BECHU
Délégué Général FHP-MCO

À télécharg­er : Instruc­tion DGOS/R3/2010/457 du 27 décem­bre 2010

  

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