NORMES ET AUTORISATIONS

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Autorisations de cancérologie, 13 octobre 2009

Les autori­sa­tions de can­cérolo­gie com­men­cent à être noti­fiées aux étab­lisse­ments de san­té.

Plusieurs d’entre vous nous ont inter­rogés sur les con­séquences d’une pour­suite d’une activ­ité lorsque leur demande d’autorisation a été l’objet d’un refus de l’ARH.

Compte tenu de la récur­rence de ces ques­tions, nous tenons d’une part à vous alert­er sur les risques encou­rus en cas de pour­suite d’une activ­ité pour laque­lle votre étab­lisse­ment n’aurait pas reçu d’autorisation, et d’autre part à vous don­ner quelques con­seils d’ordre organ­i­sa­tion­nel et juridiques si vous envis­agez de con­tester la déci­sion de refus.

Chloé TEILLARD, chloe.teillard.mco@fhp.fr, t: 01 53 83 56 59, est à votre dis­po­si­tion pour tout ren­seigne­ment com­plé­men­taire.

Restant à votre écoute

Lamine GHARBI
Prési­dent du syn­di­cat nation­al FHP-MCO

Dr Bernard COUDERC
Prési­dent UNHPC

À télécharg­er :
Con­seils d’or­dre organ­i­sa­tion­nel et juridiques