Nouveautés PMSI MCO 2026
L’ATIH a mis en ligne la 1ère notice technique relative à la campagne tarifaire 2026

Dans le cadre de la future cam­pagne tar­i­faire 2026 et des mod­i­fi­ca­tions apportées dans la pro­duc­tion des infor­ma­tions médi­cales en 2026, l’ATIH a pub­lié la notice tech­nique Nou­veauté PMSI inter­champs.

La notice tech­nique n° ATIH-294–9‑2025 du 21 novem­bre 2025 « Cam­pagne tar­i­faire et budgé­taire 2026 – Nou­veautés PMSI — Champs MCO, HAD, SMR, Psy­chi­a­trie » détaille les nou­veautés 2026 du recueil et du traite­ment de l’in­for­ma­tion médi­cal­isée, dans l’ensem­ble des champs d’ac­tiv­ité (MCO, HAD, SMR et psy­chi­a­trie) des étab­lisse­ments de san­té.

L’annexe 1 de cette notice est con­sacrée au champ MCO et revient sur la mise à jour de l’arrêté PMSI MCO, sur les mod­i­fi­ca­tions de codage et de recueil, et enfin sur les nou­veautés con­cer­nant le for­mat des fichiers util­isés en MCO. Les annex­es 2, 3 et 4 sont respec­tive­ment dédiées aux nou­veautés PMSI HAD, SMR et Psy. L’annexe 5 con­cerne les évo­lu­tions rel­a­tives aux nomen­cla­tures et l’annexe 6 les nou­veautés inter­champs.

Nous vous invi­tons à en pren­dre con­nais­sance en détail en con­sul­tant la pièce jointe à cette dépêche, et attirons votre atten­tion notam­ment sur les points suiv­ants con­cer­nant le PMSI MCO 2026 :

Les con­séquences de la créa­tion de l’acte JGND858 « Destruc­tion de lésion de la prostate par ultra­sons focal­isés de haute inten­sité »

L’acte JGND858 a été inscrit à la CCAM le 21 juin 2025, ren­dant néces­saire de pos­er la ques­tion du finance­ment de la prise en charge liée à la réal­i­sa­tion de cet acte en sor­tie du for­fait inno­va­tion HIFU. La notice indique que cet acte « a été inscrit à la ver­sion V3 de la CCAM descrip­tive à usage PMSI, applic­a­ble au 1er sep­tem­bre 2025 ». Il ori­ente le groupage vers un GHM de la racine 12C04 « Prosta­te­c­tomies transuré­trales », comme l’ATIH l’avait indiqué lors de son webi­naire Nou­veautés PMSI 2026 dédié au secteur MCO.

Les travaux relat­ifs à la cam­pagne tar­i­faire 2026 prévoit la créa­tion de GHS majorés pour les 5 GHM de la racine 12C04 « Prosta­te­c­tomies transuré­trales » lorsque l’acte JGND858 est réal­isé. Nous ne man­querons pas de vous tenir infor­mé lors de la paru­tion des arrêtés presta­tions et tar­i­faire MCO 2026.

NDLA : à la suite de vos retours, notam­ment dans les suites de la présen­ta­tion des nou­veautés PMSI 2026 par l’ATIH, nous avions saisi dès le 14 octo­bre le min­istère de la San­té et l’ATIH con­cer­nant les con­di­tions de val­ori­sa­tion et de fac­tura­tion de l’HIFU (ultra­sons focal­isés de haute inten­sité) et la pos­si­bil­ité de créer un GHS majoré en 2026.

Pour mémoire, jusqu’alors, la prise en charge de cet acte était en lien avec le for­fait inno­va­tion I01 avec, via arrêté, une liste d’établissements de san­té publics et privés habil­ités à cette pra­tique. 

Nous avons obtenu la réponse suiv­ante le 21 novem­bre : « nous vous con­fir­mons que la pos­si­bil­ité est ouverte depuis le 1er sep­tem­bre à l’ensemble des étab­lisse­ments ex-OQN de fac­tur­er l’acte JGND858 (qui ori­ente bien vers les GHS de la racine 12C04). Nous pour­suiv­ons les travaux en vue de la con­sti­tu­tion d’un GHS majoré à compter de 2026. »

FICHCOMP HRD :

Ce FICHCOMP intro­duit en 2025 est relatif à la prise en charge des tests de déter­mi­na­tion du statut de défi­cience de la voie de recom­bi­nai­son homo­logue (HRD) dans le can­cer de l’ovaire pour thérapie ciblée. La notice indique qu’il est recon­duit pour 2026 et rap­pelle les con­signes de recueil.

Recueil du traite­ment de préven­tion des bron­chi­o­lites à virus res­pi­ra­toire syn­cy­tial (VRS) — Bey­for­tus

La notice indique que les modal­ités de recueil mis­es en place au 1er sep­tem­bre 2025 sont applic­a­bles jusqu’à fin de la cam­pagne vac­ci­nale de l’hiver 2025–2026. Nous vous rap­pelons la dépêche FHP-MCO n°896 — Cam­pagne 25/26 de préven­tion des bron­chi­o­lites à virus res­pi­ra­toire syn­cy­tial, qui revient notam­ment ces modal­ités de recueil décrites dans la notice tech­nique  N° ATIH-205–6‑2025 du 4 août 2025 (mise à jour dif­fusée le 03/10/25).

For­fait Mal­adie Rénale Chronique (MRC) et Héberge­ment Tem­po­raire Non Médi­cal­isé (HTNM)

La notice rap­pelle qu’à par­tir de 2026, les trans­mis­sions des fichiers FICHCOMP relat­ifs à ces deux dis­posi­tifs de finance­ment ne se fer­ont plus via l’outil MATIS, mais au moyen du logi­ciel DRUIDES.

Date de réal­i­sa­tion des actes CCAM

Une nou­velle erreur blo­quante est ajoutée dans la fonc­tion groupage 2026, pour tous les actes CCAM, lorsque la date de réal­i­sa­tion de l’acte n’est pas ren­seignée, afin de met­tre la fonc­tion groupage en con­for­mité avec la règle indiquée dans le guide méthodologique et les for­mats du RSS.

For­mats 2026 :

L’ATIH a mis en ligne le fichi­er décrivant les for­mats des dif­férents fichiers à trans­met­tre, qui intè­gre peu d’évolution pour le MCO. Les évo­lu­tions sont en lien avec la réforme du finance­ment de la dial­yse et de la radio­thérapie dont la mise en œuvre est reportée au 1er jan­vi­er 2027 (nou­veaux fillers dans les for­mats de RSS).

A not­er qu’aucune nou­veauté n’est apportée à la CIM 10 à usage PMSI.

Nou­veautés inter­champs

La notice, dans son annexe 6, détaille les nou­veautés inter­champs et revient sur les points suiv­ants :

  • L’évolution du VID HOSP qui ne con­cerne que le secteur ex-DG
  • Le cal­en­dri­er DRUIDES 2026, con­cer­nant notam­ment les dis­posi­tifs MRC et HTNM en MCO (cf. ci avant)

A not­er que la FHP MCO, avec l’aide du Groupe Expert com­posé de médecins DIM, a mis en place un RETEX, en lien avec l’ATIH, sur l’utilisation de DRUIDES et les évo­lu­tions à apporter.

  • L’évolution du sup­port util­isa­teurs de l’ATIH avec la mise en place d’un canal unique en ligne (assistance.atih.sante.fr) en rem­place­ment des canaux usuels : FAQ Ago­ra, télé­phone, mail. L’ATIH nous a pré­cisé qu’à ce jour Ago­ra était main­tenu en lec­ture seule unique­ment.

Lau­re DUBOIS (laure.dubois.mco@fhp.fr), et le Dr Matthieu DERANCOURT (matthieu.derancourt.mco@fhp.fr) sont à votre dis­po­si­tion pour tout ren­seigne­ment com­plé­men­taire.

Restant à votre écoute,

Bien cor­diale­ment

Thier­ry BECHU
Délégué Général FHP-MCO

 

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