Modification des Conditions Technique de Fonctionnement de l’activité de soins de Chirurgie Cardiaque, Pédiatrique et Bariatrique

Un décret pub­lié au Jour­nal offi­ciel du 8 juin 2025 est venu mod­i­fi­er les con­di­tions tech­niques de fonc­tion­nement (CTF) de l’activité de soins de chirurgie car­diaque (I), de chirurgie pédi­a­trique (II) et de chirurgie baria­trique (III).

1. CHIRURGIE CARDIAQUE

L’article relatif à la con­ti­nu­ité des soins en chirurgie car­diaque avait été rem­placé par erreur par l’article relatif au bloc inter­ven­tion­nel pro­tégé par le décret n° 2022–1766 du 29 décem­bre 2022 relatif aux con­di­tions tech­niques de fonc­tion­nement des activ­ités de soins de chirurgie, de chirurgie car­diaque et de neu­rochirurgie.

• Il a donc été réin­tro­duit dans sa ver­sion antérieure.

1. CHIRURGIE PEDIATRIQUE

Le décret assou­plit les con­di­tions d’exercice des chirurgiens pour les tit­u­laires de l’autorisation de chirurgie pédi­a­trique et les tit­u­laires de l’autorisation de chirurgie adulte prenant en charge, par déro­ga­tion, les urgences courantes des enfants de plus de 3 ans.

• Désor­mais, pour les tit­u­laires de l’autorisation de chirurgie pédi­a­trique, l’équipe médi­cale com­prend au moins un médecin spé­cial­isé en chirurgie pédi­a­trique ou infan­tile, ou un médecin spé­cial­isé en chirurgie jus­ti­fi­ant d’une pra­tique régulière en chirurgie pédi­a­trique.

Pour les tit­u­laires de l’autorisation de chirurgie adulte prenant en charge, par déro­ga­tion, les urgences courants des enfants de plus de 3 ans, l’équipe médi­cale com­prenant, pour la pra­tique thérapeu­tique spé­ci­fique con­cernée, un médecin spé­cial­isé en chirurgie pédi­a­trique ou infan­tile, ou un médecin spé­cial­isé en chirurgie jus­ti­fi­ant d’une pra­tique régulière en chirurgie pédi­a­trique.

La DGOS a pris en compte les remar­ques de la FHP MCO, lors de la con­cer­ta­tion, con­cer­nant la for­mu­la­tion de « pra­tique régulière ». En effet, la propo­si­tion d’origine était de requérir l’avis du DSR de chirurgie pédi­a­trique, mécan­isme qui aurait été très cer­taine­ment com­plexe en région et vari­able suiv­ant les régions.

Nous avons donc pro­posé, à la place, la notion de pra­tique régulière en chirurgie pédi­a­trique, plus sou­ple et équitable.

• CHIRURGIE BARIATRIQUE

Le décret élar­git la com­po­si­tion de la réu­nion de la con­cer­ta­tion pluridis­ci­plinaire (RCP) en chirurgie baria­trique en y inté­grant les médecins spé­cial­isés en nutri­tion et, le cas échéant, tout autre médecin en fonc­tion de l’é­tat de san­té du patient.

Le Dr Matthieu DERANCOURT (matthieu.derancourt.mco@fhp.fr), médecin con­seil, et Thomas GRAFFIN (thomas.graffin.mco@fhp.fr), délégué aux affaires juridiques et fis­cales, sont à votre dis­po­si­tion pour tout ren­seigne­ment com­plé­men­taire.

A télécharg­er

Décret n° 2025–501 du 6 juin 2025 relatif aux con­di­tions tech­niques de fonc­tion­nement de l’ac­tiv­ité de soins de chirurgie car­diaque, de chirurgie pédi­a­trique et de chirurgie baria­trique

Bien cor­diale­ment