DÉPÊCHE EXPERT N°803 – Autorisation cancérologie — Publication des référentiels des 3C et des UCOG — INCA

• Le référen­tiel des 3C (organ­i­sa­tion et mis­sions)
• Le référen­tiel organ­i­sa­tion­nel des UCOG

Déf­i­ni­tion, iden­ti­fi­ca­tion et mis­sions
« Le Cen­tre de coor­di­na­tion en can­cérolo­gie (3C) est une organ­i­sa­tion inter-étab­lisse­ments, dont le cadre général est fixé par le présent référen­tiel défi­ni par l’Institut nation­al du can­cer. Il a pour mis­sion d’améliorer la coor­di­na­tion des pro­fes­sion­nels en can­cérolo­gie et d’appuyer la démarche qual­ité dans l’organisation des par­cours des patients atteints de can­cer. Cette organ­i­sa­tion repose le plus sou­vent sur un regroupe­ment d’établissements de san­té, inclu­ant au moins les étab­lisse­ments tit­u­laires des autori­sa­tions au traite­ment du can­cer sur un ter­ri­toire don­né et réu­nis par une con­ven­tion. Les étab­lisse­ments choi­sis­sent de se coor­don­ner entre eux pour met­tre en place un 3C qui est une cel­lule qual­ité inté­grée aux béné­fices des étab­lisse­ments mem­bres. Il les accom­pa­gne dans l’élaboration des procé­dures d’évaluation, d’indicateurs et des proces­sus d’amélioration des pra­tiques, garan­tis­sant ain­si l’atteinte des objec­tifs imposés par la régle­men­ta­tion et le main­tien d’un haut niveau de sécu­rité et de qual­ité des soins atten­du en can­cérolo­gie. Il con­tribue, à l’échelon de l’établissement, au déploiement de la stratégie de lutte con­tre les can­cers. »

« L’identification, l’étendue géo­graphique et la for­mal­i­sa­tion d’un 3C font l’objet d’une con­ven­tion signée entre tous les étab­lisse­ments mem­bres du 3C. En ce qui con­cerne l’identification des 3C au niveau région­al, les ARS peu­vent deman­der l’inscription dans le CPOM de la par­tic­i­pa­tion d’un étab­lisse­ment à un 3C, en fonc­tion de l’organisation pro­pre de chaque région. L’Institut nation­al du can­cer est infor­mé annuelle­ment de ces iden­ti­fi­ca­tions, en lien avec les ARS à l’occasion de la remon­tée des indi­ca­teurs d’activités des 3C pilotée par l’INCa. »

• accom­pa­g­n­er le déploiement et la mise en œuvre des dis­posi­tifs trans­ver­saux qual­ité en can­cérolo­gie au sein des ser­vices des étab­lisse­ments mem­bres du 3C ;
• éval­uer, en accom­pa­g­nant les pro­fes­sion­nels des étab­lisse­ments mem­bres du 3C dans la mise en œuvre des méth­odes d’auto-évaluation on et d’évaluation on des pra­tiques pro­fes­sion­nelles (EPP) en lien avec les dis­posi­tifs trans­ver­saux de qual­ité des par­cours en can­cérolo­gie ;
• ani­mer : con­tribuer à l’animation on au sein des étab­lisse­ments et du ter­ri­toire autour du par­cours de soins en can­cérolo­gie. »

Qui est mem­bre du 3C ?
« Tous les étab­lisse­ments suiv­ants doivent être mem­bres d’un cen­tre de coor­di­na­tion en can­cérolo­gie :

• étab­lisse­ments autorisés à une ou plusieurs modal­ités de traite­ment du can­cer, c’est-à-dire :
  • à la modal­ité « chirurgie oncologique »,
  • à la modal­ité « radio­thérapie externe, curi­ethérapie »,
  • à la modal­ité « traite­ments médica­menteux sys­témiques du can­cer » ;
• étab­lisse­ments autorisés avec men­tion « B » de médecine nucléaire, ces étab­lisse­ments sont habil­ités à réalis­er des actes thérapeu­tiques pour les patholo­gies can­céreuses ;
• étab­lisse­ments pra­ti­quant la radi­olo­gie inter­ven­tion­nelle oncologique ;
• cab­i­nets libéraux autorisés à la modal­ité radio­thérapie, soit en pro­pre ou via l’établissement de san­té avec lequel ils ont con­ven­tion­né au titre de l’article R.6123– 93–1 du code de la san­té publique. »

➔ LE REFERENTIEL UCOG

Déf­i­ni­tion, iden­ti­fi­ca­tion et mis­sions
« L’Unité de coor­di­na­tion en oncogéri­a­trie (UCOG) est une organ­i­sa­tion spé­cial­isée pour la can­cérolo­gie des patients âgés portée par une équipe de coor­di­na­tion dont le cadre général est fixé par le présent référen­tiel défi­ni par l’Institut nation­al du can­cer (INCa). Elle a pour mis­sion de faciliter la coor­di­na­tion des pro­fes­sion­nels inter­venant dans toutes les étapes du par­cours de soins des per­son­nes âgées atteintes de can­cer, notam­ment celles sus­cep­ti­bles de présen­ter ou présen­tant une fragilité.

L’UCOG a voca­tion à pro­mou­voir et à soutenir ces actions de coor­di­na­tion afin de les ren­dre acces­si­bles sur l’ensemble du ter­ri­toire.

• elle accom­pa­gne, en lien avec les ARS et les DSRC de son ter­ri­toire, les étab­lisse­ments de san­té ain­si que l’ensemble des pro­fes­sion­nels con­cernés, dans l’organisation de l’offre de soins en oncogéri­a­trie ;
• elle tra­vaille à la coor­di­na­tion des par­cours de soins en oncolo­gie adap­tée aux per­son­nes âgées frag­iles ou sus­cep­ti­bles de l’être ;
• elle promeut l’accès à l’expertise géri­a­trique, à l’innovation et à la recherche ;
• elle par­ticipe à l’élaboration et à la mise en place d’un accom­pa­g­ne­ment des patients âgés atteints de can­cer. »

« Les mis­sions des UCOG reposent sur des organ­i­sa­tions pluridis­ci­plinaires en can­cérolo­gie et en géri­a­trie ain­si que sur une coor­di­na­tion entre acteurs pluripro­fes­sion­nels capa­bles de délivr­er un soin et un accom­pa­g­ne­ment opti­maux et indi­vid­u­al­isés aux patients âgés atteints de can­cer. Dans ce con­texte, les UCOG et les coor­don­na­teurs d’UCOG béné­fi­cient d’un accom­pa­g­ne­ment des DSRC pour rem­plir leurs mis­sions de coor­di­na­tion et d’anima on avec tous les acteurs impliqués, aus­si bien les pro­fes­sion­nels de san­té médi­caux, paramédi­caux, du champ social et médi­co-social hos­pi­tal­iers et de ville, mais égale­ment avec la col­lab­o­ra­tion et le sou­tien des direc­tions d’établissements et des dis­posi­tifs ter­ri­to­ri­aux.

• des actions de coor­di­na­tion en oncogéri­a­trie ;
• des actions d’animation ter­ri­to­ri­ale dans le domaine de l’oncogériatrie. »

Qui peut porter une UCOG ?
« S’agissant des étab­lisse­ments de san­té, ceux-ci sont autorisés à une ou plusieurs modal­ités de traite­ment du can­cer, c’est-à-dire :

• à la modal­ité « chirurgie oncologique » ;
• à la modal­ité « radio­thérapie externe, curi­ethérapie » ;
• à la modal­ité « traite­ments médica­menteux sys­témiques du can­cer ».

Ces étab­lisse­ments de san­té et les DSRC peu­vent porter une Unité de coor­di­na­tion en oncogéri­a­trie. La local­i­sa­tion des locaux de l’UCOG demeure libre. Tous les étab­lisse­ments autorisés au traite­ment du can­cer et les fil­ières géri­a­triques dépen­dant de la même ARS sont incités à col­la­bor­er avec l’UCOG de leur ter­ri­toire.

Les Unités de coor­di­na­tion en oncogéri­a­trie sont sélec­tion­nées par voie d’appel à pro­jets depuis 2011. L’Unité de coor­di­na­tion en oncogéri­a­trie est l’acteur clé de la coor­di­na­tion entre les pro­fes­sion­nels impliqués dans le par­cours et les acteurs ter­ri­to­ri­aux pour pro­mou­voir un égal accès aux soins de qual­ité pour tous les patients âgés atteints de can­cer. »

Le Dr Matthieu DERANCOURT (matthieu.derancourt.mco@fhp.fr), et Thomas GRAFFIN (thomas.graffin.mco@fhp.fr) ont la charge du suivi de ces dossiers.​

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