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Mise à jour de la base LPP, 14 mars 2011

______________________________________RÉSUMÉ________________________________________


Mise en ligne de la nou­velle ver­sion de la base LPP (Liste des Pro­duits et Presta­tions rem­boursables par l’As­sur­ance Mal­adie) et de la base LPP en sus des presta­tions d’hospitalisation.

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La CNAMTS a mis en ligne sur le site inter­net ameli la nouvelle ver­sion de la base LPP.

Elle con­tient les don­nées néces­saires à la fac­tura­tion d’un code LPP et com­porte l’ensem­ble des his­toriques d’un code LPP.
Le site vous pro­pose un lien vous per­me­t­tant de faire une recherche par code, par désig­na­tion ou par chapitre.

Cette nou­velle ver­sion intè­gre :

  • L’ arrêté du 21 févri­er 2011, pub­lié au JO du 24 févri­er 2011, relatif à la radi­a­tion des défib­ril­la­teurs car­diaques sim­ple et dou­ble cham­bre à fréquence asservie.
  • L’ar­rêté du 21 févri­er 2011, pub­lié au JO du 24 févri­er 2011, rec­ti­fi­ant l’ar­rêté du 04 févri­er 2011 relatif à l’ex­ten­sion des indi­ca­tions des endo­pro­thès­es coro­n­aires (stents) enrobées d’everolimus.
  • L’ar­rêté du 17 févri­er 2011, pub­lié au JO du 23 févri­er 2011, relatif aux mod­i­fi­ca­tions des con­di­tions d’inscription et au change­ment de dis­trib­u­teur du neu­rostim­u­la­teur médul­laire.
  • L’ar­rêté du 4 févri­er 2011 relatif au change­ment de dis­trib­u­teur et au renou­velle­ment d’inscription des micro-spires d’embolisation d’anévrismes artériels intracrâniens.

La CNAMTS met égale­ment en ligne la base L.P.P. prise en charge en sus des presta­tions d’hos­pi­tal­i­sa­tion ain­si que son guide de lec­ture.
Ces doc­u­ments per­me­t­tent de con­naître l’ensem­ble des dis­posi­tifs médi­caux pris en charge en sus d’un G.H.S. dans les secteurs pub­lic et privé, les dates régle­men­taires (date de l’ar­rêté et date de la pub­li­ca­tion au Jour­nal offi­ciel), la date d’ef­fet de la prise en charge en sus du G.H.S. ou la date d’ef­fet de la radi­a­tion du code.

Nous vous invi­tons à pren­dre con­nais­sance de ces listes.

Thibault GEORGIN (thibault.georgin.mco@fhp.fr) est à votre dis­po­si­tion pour toute infor­ma­tion com­plé­men­taire sur le sujet.

Bien Cor­diale­ment

Thier­ry BECHU
Délégué Général FHP-MCO


A télécharg­er :
Base LPP
Guide de lec­ture de la liste LPP en sus