Publié le | dans Dépêches adhérents, Législation et règlements

LE VADEMECUM DES AUTORISATIONS :
De nouvelles mises à jour !

Le Vade­me­cum des autori­sa­tions con­tin­ue à évoluer et à être mis à jour afin de vous faciliter la pré­pa­ra­tion des dossiers d’autorisation, de répon­dre à des ques­tion­nements ARS ou encore de dis­pos­er des dernières don­nées d’activité.

Evo­lu­tion de la FAQ

La FAQ a été restruc­turée. Elle est désor­mais scindée en 3 par­ties :

  1. Général­ités : déf­i­ni­tions (con­tiguïté, bâti­ment voisin, struc­ture juridique…), autori­sa­tions et ARS (refus, pou­voir déroga­toire du DG ARS…), mod­èles de con­ven­tion, délais à respecter.
  2. Activ­ités de soins : questions/réponses spé­ci­fiques à chaque activ­ité de soins
  3. SI Autori­sa­tions : focus sur l’utilisation de cer­taines fonc­tion­nal­ités du SI Autori­sa­tions
Don­nées d’activité 2024
Les don­nées PMSI 2024 sont pro­gres­sive­ment mis en ligne sur le site : chirurgie oncologique, chimio­thérapie à ce jour. Puis vien­dront d’ici fin juil­let la car­di­olo­gie inter­ven­tion­nelle, la médecine, les soins cri­tiques, la péri­na­tal­ité, les urgences, la dial­yse…

Vous pou­vez retrou­ver ces don­nées dans le chapitre Etude d’impact / Etat des lieux de chaque activ­ité de soins.

Veille régle­men­taire
Au fur et à mesure de la pub­li­ca­tion de nou­veaux textes, les con­tenus des activ­ités de soins sont mis à jour. Exem­ple avec le décret de juin 2025 qui a mod­i­fié les con­di­tions tech­niques de fonc­tion­nement de la chirurgie car­diaque, pédi­a­trique, baria­trique. Ou encore la mise à dis­po­si­tion en télécharge­ment de deux référen­tiels 3C.

➔ Pour suiv­re les mis­es à jour, vous pou­vez cli­quer sur l’item « Ver­sions » dès la page d’accueil.
Le site est acces­si­ble via n’importe quel nav­i­ga­teur inter­net (Chrome, Microsoft Edge…) sur PC, MAC et smart­phones à l’adresse suiv­ante : https://fhpmco-autorisations.fr
N’hésitez pas à le met­tre dans vos favoris !

Le Dr Matthieu DERANCOURT, médecin con­seil, (matthieu.derancourt.mco@fhp.fr) est à votre dis­po­si­tion pour tout ren­seigne­ment com­plé­men­taire.