Publié le | dans Dépêches adhérents, Financement & Tarification

IFAQ 2023
Publication des résultats

L’ATIH a mis en ligne les documents de restitution des résultats détaillés par établissement et la notice technique 2023

Après un gel en 2020 et un dis­posi­tif allégé en 2021 et 2022 c’est-à-dire avec une répar­ti­tion de l’enveloppe en par­tie en fonc­tion du vol­ume économique, le dis­posi­tif a enfin été entière­ment réac­tivé en 2023 : la total­ité de l’enveloppe des 700 mil­lions d’euro a été dis­tribuée en fonc­tion des résul­tats aux indi­ca­teurs qual­ité.

Si le dis­posi­tif IFAQ avait con­nu plusieurs évo­lu­tions nota­bles en 2022 avec la men­su­al­i­sa­tion et la gra­da­tion, en 2023, le mod­èle a été notam­ment mar­qué par un retour au recueil bien­nal de cer­tains des indi­ca­teurs pris en compte.

Nous étions dans l’attente de la pub­li­ca­tion des résul­tats détail­lés par étab­lisse­ment. Ils sont désor­mais disponibles.

Les fichiers de résul­tats IFAQ 2023 par étab­lisse­ment sont télécharge­ables sur la plate­forme e‑transfert de l’ATIH, acces­si­ble avec les iden­ti­fi­ants e‑PMSI (rôle « super­viseur QUALHAS » ou « ges­tion­naire de fichi­er ANCRE »). Comme le rap­pelle l’ATIH, cette resti­tu­tion per­met à chaque étab­lisse­ment de con­naitre ses résul­tats dans cha­cun des groupes de com­para­i­son aux­quels il par­ticipe et de se posi­tion­ner par rap­port aux autres étab­lisse­ments.

L’ATIH accom­pa­gne ces fichiers de resti­tu­tion de la notice tech­nique n° ATIH-235–2‑2024 du 24 mai 2024 — Cam­pagne tar­i­faire et budgé­taire 2023 — Finance­ment Qual­ité Dota­tion IFAQ, que vous pou­vez égale­ment retrou­ver sur la page dédiée sur le site de l’agence.

Cette nou­velle notice tech­nique bal­aie l’ensemble du dis­posi­tif IFAQ 2023 :

  • L’annexe 1 rap­pelle les objec­tifs et les principes du dis­posi­tif : répar­ti­tion de l’enveloppe 2023 par champ d’activité, con­sti­tu­tion des groupes de com­para­i­son, dif­férence entre non-répon­dant, non applic­a­ble, etc.
  • L’annexe 2 est dédiée aux modal­ités de cal­cul de la dota­tion : modal­ités de fix­a­tion du vol­ume économique de l’établissement, modal­ités de fix­a­tion de la rémunéra­tion sur les indi­ca­teurs (sur le niveau atteint et sur l’évolution avec la prise en compte du mécan­isme de gra­da­tion et les spé­ci­ficités de cer­tains indi­ca­teurs comme la cer­ti­fi­ca­tion), cal­cul de la rémunéra­tion (pondéra­tion des indi­ca­teurs, modal­ités de cal­cul).
  • Des exem­ples illus­trent le mécan­isme de gra­da­tion, la prise en compte de l’évolution ain­si que le cal­cul de la dota­tion.

Nous vous invi­tons à pren­dre con­nais­sance en détail de ces doc­u­ments, qui per­me­t­tent de vous accom­pa­g­n­er dans la com­préhen­sion de votre dota­tion IFAQ 2023, mal­gré leur mise en ligne tar­dive.

Con­cer­nant IFAQ 2024, nous restons dans l’attente de la pub­li­ca­tion de l’arrêté qui ne devrait pas avoir lieu avant octo­bre. Nous vous rap­pelons la dif­fu­sion du flash FHP du 12 juin dédié à l’ouverture de la cam­pagne de recueil des indi­ca­teurs numériques. Il s’agit des mêmes indi­ca­teurs qu’en 2023. En com­plé­ment des indi­ca­teurs numériques et de la cer­ti­fi­ca­tion, les indi­ca­teurs qui devraient être pris en compte dans le dis­posi­tif cette année pour les étab­lisse­ments MCO sont les suiv­ants : e‑satis +48h, e‑satis CA, QLS CA, PCC (Bonnes pra­tiques de pré­cau­tions com­plé­men­taires con­tact) et Eté et Iso ortho (ces indi­ca­teurs seront cette année cal­culés par l’ATIH mais la DGOS nous a indiqué que les modal­ités de cal­cul seront iden­tiques à celles réal­isées par la HAS.)

Lau­re DUBOIS (laure.dubois.mco@fhp.fr) est à votre dis­po­si­tion pour tout ren­seigne­ment com­plé­men­taire.

Pièce Jointe

Cam­pagne tar­i­faire et budgé­taire 2023 Finance­ment Qual­ité Dota­tion IFAQ