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 LE NOUVEAU PROGRAMME DE DEPISTAGE NEONATAL : TREIZE PATHOLOGIES

A la suite des recommandations de la Haute Autorité de santé (HAS) de 2020, le dépistage de sept erreurs innées du métabolisme (EIM) sera intégré à ce programme de santé national à partir du 1er janvier 2023.
Cette nouvelle mesure, inscrite dans le Plan « Priorité Prévention », portera à treize le nombre de maladies dépistées dans ce programme de dépistage néonatal requérant des examens de biologie médicale.

La présente note d’information a pour objet d’annoncer aux ARS l’intégration du dépistage de sept Erreurs Innées du Métab­o­lisme (EIM) au pro­gramme nation­al de dépistage néona­tal à par­tir du 1er jan­vi­er 2023.

Le dépistage néona­tal (DNN) est un pro­gramme de san­té nation­al au sens de l’article L. 1411 ‑6 du code de la san­té publique. Il est réal­isé à titre gra­tu­it chez tous les nou­veaux nés avant le 4ème jour de vie sous réserve du con­sen­te­ment des par­ents et con­cerne à ce jour six patholo­gies. La liste de ces patholo­gies est fixée par l’arrêté du 22 févri­er 20181 relatif à l’organisation du pro­gramme nation­al de dépistage néona­tal recourant à des exa­m­ens de biolo­gie médi­cale. Ceux-ci sont analysés par les cen­tres régionaux de dépistage néona­tal (CRDN). Le dépistage de la sur­dité per­ma­nente repose quant à lui sur des tech­niques non inva­sives (casque par exem­ple) et est égale­ment réal­isé avant la sor­tie de la mater­nité.

A la suite des recom­man­da­tions de la Haute Autorité de san­té (HAS) de 2020, le dépistage de sept erreurs innées du métab­o­lisme (EIM) sera inté­gré à ce pro­gramme de san­té nation­al à par­tir du 1er jan­vi­er 2023. Cette nou­velle mesure, inscrite dans le Plan « Pri­or­ité Préven­tion », portera à treize le nom­bre de mal­adies dépistées dans ce pro­gramme de dépistage néona­tal requérant des exa­m­ens de biolo­gie médi­cale.

Un arrêté fixe l’entrée en vigueur de ce nou­veau dépistage au 1er jan­vi­er 2023. Il mod­i­fie l’arrêté du 22 févri­er 2018 relatif à l’or­gan­i­sa­tion du pro­gramme nation­al de dépistage néona­tal recourant à des exa­m­ens de biolo­gie médi­cale, ain­si que ses annex­es. Il inscrit le dépistage des 7 EIM au pro­gramme nation­al de dépistage néona­tal et en définit les modal­ités tech­niques par l’inclusion d’un nou­v­el algo­rithme pour cha­cune de ces patholo­gies.

La con­struc­tion budgé­taire du fonds d’intervention région­al (FIR) a pris en compte un besoin d’un mon­tant de 0,7 M€ délégué aux ARS en 3ème arrêté FIR (con­struc­tion sur l’hypothèse d’un sou­tien financier équiv­a­lent à 3 mois de sur­coûts de fonc­tion­nement des cen­tres pour leur per­me­t­tre d’anticiper le démar­rage de l’extension d’activité au 1er jan­vi­er 2023).

A compter de 2023, pour faire face aux charges générées par l’activité en année pleine, ce finance­ment s’établira à 2,8 M€. Le com­plé­ment de dota­tion attribué au titre de l’extension aux 7 nou­velles patholo­gies se com­pose d’une par­tie « socle », com­mune à l’ensemble des CRDN (62 k€ annuels), et d’une par­tie vari­able, en fonc­tion du nom­bre de nais­sances annuelles de la région con­cernée (2,33 € par nais­sance).

Sept fich­es sous forme de questions/réponses cor­re­spon­dant à chaque EIM ont été élaborées par la HAS, en lien avec le Cen­tre nation­al de coor­di­na­tion du dépistage néona­tal. Elles sont des­tinées aux pro­fes­sion­nels de san­té afin de les aider à répon­dre aux éventuelles inter­ro­ga­tions des par­ents (cf. annexe note).

Thomas LONGUET (thomas.longuet.mco@fhp.fr) à votre dis­po­si­tion pour tout ren­seigne­ment com­plé­men­taire.

Restant à votre écoute,

Bien cor­diale­ment

Thier­ry BECHU
Délégué Général FHP-MCO

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