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Instruc­tion n° DGOS/PF2/DGS/VSS1/2016/220 du 4 juil­let 2016 rel­a­tive au traite­ment des endo­scopes sou­ples ther­mosen­si­bles à canaux au sein des lieux de soins 

L’Instruction du 4 juil­let 2016 regroupe désor­mais l’ensemble des élé­ments d’assurance qual­ité en hygiène pour la ges­tion des endo­scopes ther­mosen­si­bles. A des­ti­na­tion des pro­fes­sion­nels, elle a pour but de con­stituer un doc­u­ment unique de recom­man­da­tions de bonnes pra­tiques qui prenne en compte tous les aspects du traite­ment des endo­scopes sou­ples ther­mosen­si­bles quelle que soit la spé­cial­ité con­cernée, en étab­lisse­ment de san­té et dans les autres secteurs de l’offre de soins. Elle abroge ain­si notam­ment la cir­cu­laire du 17 décem­bre 2003 rel­a­tive aux modal­ités de traite­ment manuel pour la dés­in­fec­tion des endo­scopes non auto­clavables dans les lieux de soins.

Sous l’impulsion du Haut Con­seil de la san­té publique, cette instruc­tion a été élaborée par un groupe de tra­vail pluridis­ci­plinaire auquel étaient asso­ciés des pro­fes­sion­nels de l’endoscopie. Elle a été soumise à la con­sul­ta­tion de sociétés savantes et de pro­fes­sion­nels con­cernés, qui l’ont approu­vée.

Ces recom­man­da­tions sont plus par­ti­c­ulière­ment des­tinées :

  • aux prési­dents de con­férence médi­cale d’établissement,
  • aux équipes opéra­tionnelles d’hygiène hos­pi­tal­ière,
  • aux phar­ma­ciens et respon­s­ables du sys­tème per­me­t­tant d’assurer la stéril­i­sa­tion des dis­posi­tifs médi­caux
  • aux coor­don­na­teurs de la ges­tion des risques asso­ciés aux soins
  • aux ingénieurs bio­médi­caux

L’instruction com­prend les 18 fich­es suiv­antes :

  1. Risques infec­tieux liés à l’endoscopie
  2. Traite­ment manuel des endo­scopes
  3. Traite­ment automa­tisé des endo­scopes
  4. Traite­ment des endo­scopes à risque par­ti­c­uli­er
  5. Stock­age des endo­scopes
  6. Stéril­i­sa­tion des endo­scopes sou­ples
  7. Endo­scope à usage unique
  8. Con­trôles micro­bi­ologiques en endo­scopie
  9. Traça­bil­ité en endo­scopie
  10. Qual­i­fi­ca­tion, requal­i­fi­ca­tion, main­te­nance préventive/curative des équipements tech­niques
  11. Endo­scopie en prêt
  12. Efflu­ents issus du traite­ment des endo­scopes
  13. Locaux et amé­nage­ment d’une unité d’endoscopie
  14. Démarche qual­ité des soins en endo­scopie
  15. Ges­tion des endo­scopes en garde, les week-ends et jours fériés
  16. For­ma­tion du per­son­nel
  17. Matéri­ovig­i­lance
  18. Alerte et ges­tion de crise

Sophie BUSQUET de CHIVRÉ (sophie.busquetdechivre.mco@fhp.fr) est à votre dis­po­si­tion pour tout ren­seigne­ment com­plé­men­taire.

Restant à votre écoute,

Bien cor­diale­ment,

Thier­ry BECHU
Délégué Général du syn­di­cat nation­al FHP-MCO