Simplification des Normes en Dialyse ! Modification des conditions d’utilisations des générateurs d’hémodialyse

L’Arrêté du 31 juil­let 2015 mod­i­fie prin­ci­pale­ment la durée d’utilisation des généra­teurs d’hémodialyse.

Cet arrêté, fruit d’un long tra­vail de plus de 18 mois de con­cer­ta­tion avec les ser­vices du Min­istère des Affaires sociales, de la San­té et des Droits des femmes, vient répon­dre en par­tie aux propo­si­tions de la FHP-Dial­yse et de la FHP-MCO pour la sim­pli­fi­ca­tion des normes en dial­yse et per­met, enfin, d’allonger la durée d’utilisation des généra­teurs.

Les généra­teurs passent de 7 ans à 10 ans sans con­di­tion d’heures de fonc­tion­nement

Les généra­teurs passent de 7 ans à 12 ans sans con­di­tion d’heures de fonc­tion­nement

Les généra­teurs passent de 10 ans à 12 ans sans con­di­tion d’heures de fonc­tion­nement

Les généra­teurs passent de 10 ans à 12 ans sans con­di­tion d’heures de fonc­tion­nement

Cet allonge­ment de la durée d’utilisation n’est pas sans con­di­tion.

Tout d’abord, le représen­tant légal de l’étab­lisse­ment de san­té doit, après con­cer­ta­tion avec la con­férence médi­cale d’établissement, arrêter l’or­gan­i­sa­tion de la main­te­nance visant au main­tien des per­for­mances des généra­teurs d’hé­modial­yse qu’il exploite.

Ensuite, un doc­u­ment décrivant cette organ­i­sa­tion, les moyens qui y sont con­sacrés et sa mise en œuvre doit être remis aux util­isa­teurs. Toute mod­i­fi­ca­tion devant être immé­di­ate­ment portée à leur con­nais­sance.

Enfin, les util­isa­teurs devront être for­més à la bonne util­i­sa­tion des généra­teurs d’hé­modial­yse dès la mise en place de ces derniers. Le main­tien de la com­pé­tence des util­isa­teurs dans le temps devant être assuré.
Par ailleurs, une pré­ci­sion est apportée con­cer­nant le sec­ours élec­trique :« L’étab­lisse­ment de san­té ou, à défaut, l’u­nité de dial­yse médi­cal­isée dis­pose d’un groupe élec­trogène de sec­ours dont la puis­sance est adap­tée aux besoins, pou­vant pren­dre, sans délai, le relais de l’al­i­men­ta­tion élec­trique en cas de défail­lance ou, à défaut, de généra­teurs tous munis de bat­ter­ies autonomes pou­vant pren­dre, sans délai, le relais de l’al­i­men­ta­tion élec­trique en cas de défail­lance. »

Les actions de con­cer­ta­tion vont se pour­suiv­re afin d’aller au-delà de cette sim­pli­fi­ca­tion des normes réduites aux seuls généra­teurs. Vous trou­verez pour mémoire l’ensemble des propo­si­tions ini­tiales de la FHP-Dial­yse / FHP-MCO.

Fati­ha ATOUF (fatiha.atouf.mco@fhp.fr) est  à votre dis­po­si­tion pour tout ren­seigne­ment com­plé­men­taire.

Restant à votre écoute,

Bien cor­diale­ment,

Thier­ry BECHU
Délégué Général du syn­di­cat nation­al FHP-MCO

A télécharger

• Arrêté du 31 juil­let 2015 
• Arrêté du 25 avril 2005
• Propo­si­tions de sim­pli­fi­ca­tion en Dial­yse.