Les 1ers élé­ments con­cer­nant le recueil et le traite­ment du PMSI 2014 sont parus :
l’ATIH a mis en ligne la 1ère notice tech­nique rel­a­tive à la cam­pagne tar­i­faire 2014.

Dans le cadre de la future cam­pagne tar­i­faire 2014 et des mod­i­fi­ca­tions apportées dans la pro­duc­tion des infor­ma­tions médi­cales en 2014, l’ATIH a mis en ligne la notice tech­nique détail­lant les nou­veautés 2014 du recueil et du traite­ment de l’in­for­ma­tion médi­cal­isée, dans l’ensem­ble des champs d’ac­tiv­ité (MCO, HAD, SSR et psy­chi­a­trie) des étab­lisse­ments de san­té.

Cette 1ère notice tech­nique décrit les nou­veautés PMSI 2014 liées au recueil. Une 2ème notice de cam­pagne sera dédiée aux nou­veautés rel­a­tives aux presta­tions d’hospitalisations et à leur fac­tura­tion.

Nous vous invi­tons à pren­dre con­nais­sance dès à présent dans le détail de ce doc­u­ment. Pour l’activité MCO, les prin­ci­paux change­ments sont :

Con­cer­nant les nou­velles con­signes de codage :

  • Le codage du dépistage de la sur­dité pré­coce des nou­veaux nés : Cette nou­velle notice revient sur les con­signes don­nées dans la notice 2013 à savoir : « le codage des actes CCAM de dépistage est oblig­a­toire dans le RSS dès lors que le dépistage s’est effec­tué par otoémis­sions ou poten­tiels évo­qués audi­tifs, con­for­mé­ment aux recom­man­da­tions de la HAS ». Désor­mais, la nou­velle con­signe sera « de coder sys­té­ma­tique­ment en DAS le code Z13.51 Exa­m­en spé­cial de dépistage des affec­tions des oreilles lorsqu’un dépistage (test et éventuel re-test) de la SPN par oto-émis­sions acous­tiques automa­tisés (OEAA) ou poten­tiels évo­qués audi­tifs automa­tisés (PEAA) est réal­isé au cours du séjour. »
  • le codage des séjours de post-abor­tum : « il n’est plus néces­saire d’ajouter un code de la caté­gorie Z39 (soins et exa­m­ens du post-par­tum) pour que les séjours soient ori­en­tés dans les racines 14C04 (affec­tions du post par­tum et du post abor­tum, avec inter­ven­tion chirur­gi­cale) et 14M02 (affec­tions médi­cales du post abor­tum) »

Con­cer­nant les mod­i­fi­ca­tions apportées à la clas­si­fi­ca­tion des GHM :
Pour ceux qui étaient présents, toutes ces évo­lu­tions ont été présen­tées lors de notre 5ème réu­nion du Club des médecins DIM.

  • Radiofréquence hépa­tique : créa­tion d’une racine en K dans la CMD 07, la racine 07K06 Actes thérapeu­tiques par voie vas­cu­laire pour des affec­tions malignes du sys­tème hépa­to­bil­i­aire. En effet, les travaux de l’ATIH con­cer­nant les séjours com­por­tant un des 3 actes CCAM de radiofréquence hépa­tique par voie tran­scu­tanée (actes non clas­sant, « HLNN900 », « HLNM001 » et « HLNK001 » ) mon­trent que ces séjours sont prin­ci­pale­ment classés dans la racine 07M06 « Affec­tions malignes du sys­tème hépa­to-bil­i­aire ou du pan­créas » et qu’ils sont plus coû­teux que les autres séjours de cette racine. Par ailleurs, les actes décrits dans la CCAM ne con­cer­nent que les tumeurs malignes du foie et les métas­tases hépa­tiques. Toute­fois, avec le développe­ment de la radiofréquence, l’ATIH sera amenée à créer de nou­velles racines en K dans les autres CMD pour d’autres local­i­sa­tions « sous réserve de nou­velles indi­ca­tions validées par la HAS et d’évolution(s) de la CCAM.
  • Radiofréquence et laser de la grande veine saphène : Les deux actes seront désor­mais clas­sants dans la racine 05C17 2 actes CCAM rel­e­vant de l’innovation (acte en 900, sans tarif), décrivent ces pris­es en charge : l’acte EJSF901 — Occlu­sion de la grande veine saphène par radiofréquence, par voie veineuse tran­scu­tanée, et l’acte EJSF900 Occlu­sion de veine saphène par laser, par voie veineuse tran­scu­tanée. Les séjours com­por­tant ces actes sont majori­taire­ment classés dans la racine 05C17 Lig­a­tures des veines et éveinages, et ces actes sont presque tou­jours asso­ciés à un autre acte clas­sant (notam­ment un acte d’exérèse de branch­es mul­ti­ples ou de lig­a­ture de veines per­forantes). De plus, fait rare dans la CCAM, ces 2 actes « tran­scu­tanés » inclu­ent un acte de chirurgie.
  • Sup­pres­sion du GHM 05K18J Varices avec acte autre que lig­a­ture et éveinage, en ambu­la­toire
    La racine 05k18 a été créée avec la v11 et ne com­prend que le GHM ambu­la­toire dont l’effectif a dimin­ué (plus de 3000 séjours en 2009 à 353 aujourd’hui). En effet, les actes clas­sant dans cette racine (EJFB001 Séance d’exérèse de seg­ment de varice ou de veine per­forante du mem­bre inférieur, par voie tran­scu­tanée sous anesthésie locale, EJNF002  Séance de sclérose de varice du mem­bre inférieur, par injec­tion intraveineuse tran­scu­tanée sans guidage et EJNJ001 Séance de sclérose de veine du mem­bre inférieur, par injec­tion intraveineuse tran­scu­tanée avec guidage échographique) sont mas­sive­ment fait en ville. Ce GHM est donc sup­primé, les actes cor­re­spon­dants sont ren­dus non clas­sants.
  • Aller­golo­gie : Les racines  23M13 désen­si­bil­i­sa­tions et 23M18 tests aller­gologiques sont sup­primées et rem­placées par une nou­velle racine 23M21 Désen­si­bil­i­sa­tions et tests aller­gologiques néces­si­tant une hos­pi­tal­i­sa­tion. Cette racine com­portera un GHM en « T » (de « très courte durée ») et un GHM en « Z » (sans niveau de sévérité). Les séjours avec antécé­dents d’allergie (DP de la caté­gorie Z88 de la CIM-10) actuelle­ment classés dans la racine 23M20 seront classés dans cette nou­velle racine.
  • Les séjours codés N13.2 Hydronéphrose avec obstruc­tion cal­culeuse rénale et urétérale :
    Le code N13.2 Hydronéphrose avec obstruc­tion cal­culeuse rénale et urétérale  sera classé dans la liste D‑026 Lithi­as­es uri­naires qui ori­ente vers la racine 11C11 Inter­ven­tions par voie transuré­trale ou tran­scu­tanée pour lithi­as­es uri­naires.

Mise à jour de la CIM-10 applic­a­ble en 2014 pour le PMSI :
L’ensemble des mod­i­fi­ca­tions de la CIM-10 pour 2014 n’est pas encore mis en ligne sur le site de l’ATIH mais la notice indique dans son annexe 5 (nou­veauté PMSI « inter­champs »), les mod­i­fi­ca­tions apportées. Comme à l’accoutumée, cer­tains change­ments sont dus à l’OMS, d’autres à l’ATIH. Nous vous invi­tons à les lire dans le détail.Le Dr Michèle Bra­mi (michele.brami.mco@fhp.fr) et Lau­re Dubois (laure.dubois.mco@fhp.fr) sont à votre dis­po­si­tion pour tout ren­seigne­ment com­plé­men­taire.

Restant à votre écoute,

Thier­ry BECHU

Délégué général du syn­di­cat nation­al FHP-MCO

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