En 2011, une sélec­tion des activ­ités a fait l’ob­jet de la pro­duc­tion d’outils d’amélio­ra­tion des pra­tiques par la HAS par un engage­ment d’un tra­vail « col­lab­o­ratif » entre DGOS/ATIH/CNAMTS/HAS. Ain­si, une analyse de 25 activ­ités sur la base d’une étude menée par l’ATIH a été réal­isée.

La sélec­tion des activ­ités pour le pro­gramme 2012–2013 HAS a été arrêtée sur la base des critères suiv­ants :

  • Dis­per­sion des taux de recours
  • Dynamique d’ac­tiv­ité sur 2007–2010
  • Nom­bre de séjours con­cernés / poids financier
  • Fais­abil­ité d’élab­o­ra­tion des référen­tiels de bonne pra­tique
  • Opéra­tionnal­ité pour cibler les pra­tiques non per­ti­nentes

Les activ­ités con­cernées dès 2012 cor­re­spon­dent à un accroisse­ment du rythme des pro­duc­tions HAS selon le cal­en­dri­er suiv­ant :

    — Césari­enne pro­gram­mée : Mars 2012 (rap­port com­plet ? Dépêche FHP-MCO du 12 avril 2012)
— Appen­dicec­tomie : Sep­tem­bre 2012
— Canal carpi­en : Juin 2012
— Drains transtym­pa­niques / amyg­dalec­tomies / adénoïdec­tomies : Juil­let 2012 (note de prob­lé­ma­tique) Fin 2012 (1er out­il)
— Inter­ven­tion sur le cristallin avec ou sans vit­rec­tomie : Note de prob­lé­ma­tique et out­ils 2ème semes­tre 2012
— Per­ti­nence des admis­sions en SSR : Sep­tem­bre 2012 (out­il)
— Cholé­cys­tec­tomies sans explo­ration de la VB prin­ci­pale à l’ex­cep­tion des affec­tions aiguës : Note de prob­lé­ma­tique et out­ils fin 2012
— Per­ti­nence de l’é­chogra­phie avant la 11ème semaine de grossesse : Sep­tem­bre 2012
— Pro­thès­es de genou : Syn­thèse d’indi­ca­tions fin 2012
— Pro­thès­es de hanche : Syn­thèse d’indi­ca­tions fin 2012
— Par­cours de soins BPCO (cf. les GHS / Bron­chop­neu­mopathies chroniques sur­in­fec­tées) Infec­tions et inflam­ma­tions res­pi­ra­toires âge
supérieur à 17 ans : Outil(s) fin 2012
— Endo­pro­thès­es vas­cu­laires sans IDM : 2012/2013
— Endo­scopie diges­tive diag­nos­tique et anesthésie en ambu­la­toire : 2013
— Bron­chi­o­lites : Note de prob­lé­ma­tique et out­ils fin 2012

Par ailleurs, un groupe tech­nique con­sti­tué d’ARS, de la DGOS, de la CNAMTS, de la HAS, de l’ATIH (6 ARS : Alsace, Aquitaine, Midi-Pyrénées, Langue­doc-Rous­sil­lon, PACA, Pays-de-la-Loire) réflé­chit aux impacts de ces travaux.

Une présen­ta­tion de la démarche ARS PACA a été présen­tée en séance en soulig­nant une démarche col­lab­o­ra­tive avec les pro­fes­sion­nels de san­té pour mieux com­pren­dre les dis­par­ités inter et intra régionales. Il a été pré­cisé que cela ser­vait au dia­logue de ges­tion entre ARS et étab­lisse­ments de san­té pour ensuite y inscrire des élé­ments dans le CPOM.

Restant à votre écoute,

Thier­ry BÉCHU,
Délégué Général du syn­di­cat nation­al FHP-MCO

À télécharg­er:
- Doc­u­ments présen­tés en séance