Publié le | dans Dépêches adhérents, Financement & Tarification

L’ATIH a mis en ligne la sec­onde notice tech­nique rel­a­tive à la cam­pagne tar­i­faire 2012.

Dans le cadre de la cam­pagne tar­i­faire 2012, l’ATIH a mis en ligne sur son site Inter­net, une notice tech­nique détail­lant les nou­veautés de la cam­pagne rel­a­tive aux presta­tions d’hospitalisation et à leur fac­tura­tion en MCO. Nous vous invi­tons donc à en pren­dre con­nais­sance en téléchargeant dès à présent cette notice tech­nique.

La 1ère notice tech­nique, du 28 décem­bre 2011, décrit les nou­veautés 2012 du recueil et du traite­ment de l’in­for­ma­tion médi­cal­isée, dans l’ensem­ble des champs d’ac­tiv­ité (MCO, HAD, SSR et psy­chi­a­trie) des étab­lisse­ments de san­té.

Cette 2ème notice de cam­pagne fait suite à la paru­tion des arrêtés «Presta­tion» et «Tar­i­faire» et a pour but d’en expliciter les nou­veautés.

Ain­si, elle revient sur :

- La créa­tion de 2 nou­veaux sup­plé­ments, le sup­plé­ment jour­nalier «antepar­tum» (ANT) et le sup­plé­ment «radio­thérapie pédi­a­trique» (RAP).

- La mod­i­fi­ca­tion des règles por­tant sur les GHS dédou­blés dont :

  • La sup­pres­sion du GHS de séances de radio­thérapie par irra­di­a­tion de con­tact endo­cav­i­taire car dis­pari­tion de la pra­tique et rem­place­ment par un GHS séance d’ir­ra­di­a­tion en con­di­tions stéréo­tax­iques par machine pro­duisant des pho­tons avec guidage par imagerie, avec ou sans syn­chro­ni­sa­tion avec la res­pi­ra­tion ;
  • La sup­pres­sion du GHS pour pose d’une bio­pro­thèse de la valve aor­tique : la valve va être inscrite sur la liste en sus ;
  • La créa­tion de plusieurs GHS pour le prélève­ment de rein sur don­neur vivant et le don d’ovocyte pour inciter à la pra­tique.

- La mod­i­fi­ca­tion de la liste d’actes autorisant la fac­tura­tion des for­faits Sécu­rité envi­ron­nement (SE) : les dif­férents motifs de sup­pres­sion d’acte don­nant droit à fac­tura­tion d’un for­fait SE sont détail­lés dans cette notice.

Lau­re Dubois (laure.dubois.mco@fhp.fr) est à votre dis­po­si­tion pour tout ren­seigne­ment com­plé­men­taire.

Restant à votre écoute

Thier­ry BECHU
Délégué général du syn­di­cat nation­al FHP-MCO

À télécharg­er : Notice Tech­nique n° CIM-MF– 2012 du 12 mars 2012