Applicable à partir du 1er janvier 2012, il annule et remplace le tome 1 des BOS (Cadre comptable) diffusés depuis 1997.
Les tomes 2 et 3 feront l’objet de publications ultérieures. Le Guide de méthodologie de comptabilité analytique hospitalière édition 2012 est paru au Bulletin officiel spécial n° 2011/ 9 bis.
Ce guide apporte des réponses concrètes aux établissements de santé qui doivent mettre en œuvre la comptabilité analytique hospitalière. Il couvre l’ensemble des activités de l’entité juridique d’un établissement. Il s’adresse aux directeurs, aux chefs de pôle, et tout autre membre de la communauté hospitalière.
Le guide fournit les clés de mise en œuvre d’outils, partagés par de nombreux établissements dans une logique de parangonnage pour alimenter le pilotage stratégique et le dialogue de gestion au sein des établissements.
Il est ainsi construit autour de différents tomes :
- Tome 1 : Tronc commun qui présente l’ensemble des règles harmonisées,
— Tome 2 : Coûts par activité, selon la méthode de la Base d’Angers (à paraître),
— Tome 3 : Coûts par séjour et par séquence, selon la méthode de l’ENCC (à paraître).
Le guide définit le cadre analytique commun qui permet l’articulation des trois méthodes principales : Base d’Angers, HospiDiag, ENCC.
Ces méthodes portées par des acteurs différents ont évolué au fil du temps sans cadre méthodologique commun, ce qui a finalement constitué un frein à l’utilisation de la comptabilité analytique dans les établissements.
Il est destiné à tous les établissements de santé sous réserve que soient prises en compte les spécificités de fonctionnement du secteur privé : notamment le traitement des honoraires, la diversité des structures juridiques, l’activité libérale et les actes réalisés à l’extérieur.
Nous vous invitons à prendre connaissance du tome 1 de ce guide et de ses annexes (Arbre analytique, Plan comptable simplifié, Tableau des unités d’œuvre et des clés de ventilation).
Thibault GEORGIN (thibault.georgin.mco@fhp.fr) est à votre disposition pour toute information complémentaire sur le sujet.
Restant à votre écoute
Thierry BECHU
Délégué Général du syndicat national FHP-MCO
À télécharger : Guide méthodologique de comptabilité analytique hospitalière