Par dépêche du 9 décem­bre 2011, nous vous informions des d’indicateurs de suivi du développe­ment de la chirurgie ambu­la­toire.

La HAS et l’ANAP ont mis en place un pro­gramme de tra­vail com­mun pluri­an­nuel qui porte sur six axes pri­or­i­taires et per­me­t­tra la mise à dis­po­si­tion de pro­duc­tions ain­si que le développe­ment d’actions con­crètes sur le ter­rain (sou­tien opéra­tionnel d’établissements de san­té et d’ARS volon­taires).

Les dif­férents acteurs de l’hôpital et en ville, notam­ment les pro­fes­sion­nels de ter­rain et les patients, seront impliqués dans les travaux mis en œuvre.

« Ela­bor­er un socle des con­nais­sances

Un état des lieux réal­isé à par­tir des don­nées français­es et inter­na­tionales servi­ra de base d’informations sur laque­lle se fonderont les travaux HAS/ANAP. Il com­pren­dra notam­ment une descrip­tion des dif­férentes modal­ités d’organisation, une analyse des bénéfices/risques pour les patients et les pro­fes­sion­nels de san­té ain­si qu’un point sur les régle­men­ta­tions et les modal­ités actuelles de finance­ment.

Met­tre au point les critères de sélection/éligibilité des patients

La sélec­tion des patients repose sur des critères médi­caux, psy­choso­ci­aux et envi­ron­nemen­taux. Il faut actu­alis­er ces critères à la lumière des pra­tiques actuelles et de la ges­tion des risques et cern­er la valeur ajoutée de l’hébergement quand elle existe.

Met­tre en avant la dimen­sion organ­i­sa­tion­nelle

La chirurgie ambu­la­toire est avant tout un mode d’organisation cen­tré sur le patient. Elle repose sur un proces­sus de coor­di­na­tion des acteurs, de ges­tion des flux et d’harmonisation des pra­tiques. Il s’agit de dévelop­per des pro­duits (out­ils, guides, recom­man­da­tions…) aboutis­sant à des mod­èles génériques de sché­mas organ­i­sa­tion­nels, de chemins clin­iques et de « check-list » adap­tés.

Explor­er la dimen­sion économique

Il est pri­mor­dial de dis­pos­er d’un out­il per­me­t­tant de mieux mesur­er les con­di­tions d’équilibre économique des étab­lisse­ments dévelop­pant la chirurgie ambu­la­toire par une approche recettes/coûts de pro­duc­tion.

Con­stru­ire des indi­ca­teurs afin d’assurer le suivi et l’évaluation

Les travaux déjà réal­isés par cha­cune des deux insti­tu­tions seront mis à prof­it pour dévelop­per un socle com­mun et néces­saire­ment lim­ité d’indicateurs.

Faire évoluer la cer­ti­fi­ca­tion

Une évo­lu­tion des référen­tiels de cer­ti­fi­ca­tion sera envis­agée pour s’adapter aux exi­gences de la chirurgie ambu­la­toire et favoris­er sa recon­nais­sance. »

Cal­en­dri­er et infor­ma­tion
Ces axes de tra­vail don­neront lieu à des pro­duc­tions tout au long de l’année 2012.

Dif­férents travaux sont atten­dus dès le pre­mier trimestre 2012 et pour­raient s’étaler sur plusieurs années ; le SROS III arrivant à échéance en 2016.

Les pro­duc­tions prévues en 2012 sont :

  • L’état des lieux médi­cal et tar­i­faire : mars 2012 ;
  • L’analyse des critères de sélec­tion : fin du pre­mier semes­tre 2012 ;
  • Les résul­tats du bench­mark ciblé sur 15 étab­lisse­ments pio­nniers : fin du pre­mier semes­tre 2012 ;
  • L’analyse de risque organ­i­sa­tion­nel : fin du pre­mier semes­tre 2012 ;
  • L’analyse économique par compt­abil­ité ana­ly­tique : jan­vi­er à avril 2012 ;
  • L’analyse économique par tech­nique de micro-cost­ing : sec­ond semes­tre 2012 ;
  • L’analyse de la lit­téra­ture inter­na­tionale des mod­èles tar­i­faires : sec­ond semes­tre 2012
  • Déploiement de l’outil de compt­abil­ité ana­ly­tique auprès des ARS et/ou des étab­lisse­ments par l’ANAP : d’avril à décem­bre 2012 ;
  • Déploiement auprès des étab­lisse­ments de l’outil logi­ciel de micro-cost­ing à par­tir du 1er semes­tre 2013.

Les travaux sur les indi­ca­teurs et sur la cer­ti­fi­ca­tion devraient être pro­duits à par­tir du sec­ond semes­tre 2012 et se pour­suiv­ront début 2013.

Nous revien­drons vers vous dès que nous dis­poserons d’informations com­plé­men­taires.

Je reste à votre dis­po­si­tion pour toute infor­ma­tion com­plé­men­taire (thierry.bechu.mco@fhp.fr).

Restant à votre écoute

Thier­ry BECHU
Délégué Général du syn­di­cat nation­al FHP-MCO

À télécharg­er :
HAS-ANAP — Note d’ori­en­ta­tion — chirurgie ambu­la­toire — Out­il d’aide au développe­ment