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Notice Technique ATIH : Nouveautés Classification V11 au 1er mars 2011, 7 janvier 2011

Au 1er mars 2011, la ver­sion 11v (v11c) de la clas­si­fi­ca­tion des GHM entr­era en appli­ca­tion, nous vous invi­tons donc à télécharg­er et étudi­er dès à présent cette notice tech­nique.

Les mod­i­fi­ca­tions prin­ci­pales con­cer­nent la mise à jour des CMA et les activ­ités suiv­antes :

Les mater­nités :

- Lac­tar­i­um : Un nou­veau code Cim-10 créé par l’ATIH devra être indiqué dans le rss du nou­veau né pour iden­ti­fi­er ceux qui béné­fi­cient d’un lait provenant d’un lac­tar­i­um.

- Morts nés : L’obligation de pro­duc­tion d’un RSS pour les enfants nés sans vie et les pro­duits de l’Interruption médi­cale de Grossesse avant 22 semaines mis en place l’an dernier est sup­primé. D’autre part le codage du résul­tat de l’accouchement devra être affiné afin de dis­tinguer les enfants morts nés qui résul­tent d’une IMG.

- Accouche­ments avant l’admission dans un étab­lisse­ment : Affine­ment du codage pour dis­tinguer ces accouche­ments

- CMD 14 et 15 (obstétrique et nou­veaux nés): Con­traire­ment à ce qui était prévu, aucune mod­i­fi­ca­tion de la CMD 14 en 2011. Les deux nou­velles clas­si­fi­ca­tions de CMD seront implé­men­tées simul­tané­ment en 2012.

Cette déci­sion fait suite à nos inter­ven­tions répétées auprès des tutelles depuis de nom­breux mois, avec le sou­tien de la FEHAP, afin d’une part de sta­bilis­er la clas­si­fi­ca­tion V11 et, d’autre part, d’avoir une logique méti­er lorsque la clas­si­fi­ca­tion fait l’ob­jet d’une évo­lu­tion. En l’e­spèce ici, la CMD 14 (accouche­ments) et la CMD 15 (bébés) sont à notre sens indis­so­cia­bles.

Chirurgie car­diaque et car­di­olo­gie inter­ven­tion­nelle :

- Traite­ments des trou­bles du rythme car­diaque : Deux racines décrivent désor­mais cette activ­ité (05K19 et 05K20) afin de dis­tinguer les traite­ments majeurs de trou­bles du rythme antérieure­ment financés par GHS majoré.

- Valves Aor­tiques per­cu­tanées : Mod­i­fi­ca­tion de la fonc­tion groupage pour rec­ti­fi­er l’anomalie générée dans les cas de pose de valve asso­ciée à un autre acte de chirurgie.

Radio­thérapie :

Les cen­tres privés libéraux de radio­thérapie, con­tin­ueront au 1er mars 2011 de fac­tur­er leur activ­ité sur la base de la CCAM, ils devront néan­moins pro­duire des RSS et RSP (Résumé stan­dard­isé de pré­pa­ra­tion : lorsque la pré­pa­ra­tion n’est pas suiv­ie d’une irra­di­a­tion). Une notice tech­nique ATIH spé­ci­fique indi­quera les modal­ités de codage.

Inno­va­tion :

- Iden­ti­fi­ca­tion des actes, pro­duits et presta­tions inno­vants : Mise en place d’une nou­velle vari­able dans le RUM inti­t­ulée « Inno­va­tion » afin de repér­er au sein des GHM pro­duits « les pris­es en charges pour lesquelles un patient aura béné­fi­cié d’un pro­duit ou acte à car­ac­tère inno­vant ». L’ATIH pré­cise que cette vari­able n’aura aucune influ­ence sur la rémunéra­tion du GHM pro­duit. Des con­signes de codages plus pré­cis­es sont atten­dues.

Mise à jour des CMA :

Nous vous invi­tons à télécharg­er la liste des CMA mod­i­fiées à par­tir de l’analyse des don­nées PMSI 2007–2009 ain­si :

- 143 codes CIM-10 sont ajoutés à la liste des CMA dont 30 reclassés dans des niveaux de sévérité 3 et 4
— 683 codes CMA de niveau 2 en v11b sont déclassés en niveau 1
— 105 codes CMA de niveau 2 en v11b sont reclassés en niveau de sévérité supérieur (3 et 4)
— 301 codes CMA de niveau 3 en v11b sont déclassés en niveau 2
— 301 codes CMA de niveau 3 en v11b sont reclassés en niveau 4
— 41 codes CMA de niveau 4 en v11b sont déclassés en niveau 3

Pour vous faciliter l’identification des ces mod­i­fi­ca­tions un onglet « aide_lecture » a été ajouté par nos soins pour iden­ti­fi­er les codes CIM-10 con­cernés.

N’hésitez pas à nous faire remon­ter vos remar­ques.

Vir­ginie DUBOS (virginie.dubos.mco@fhp.fr) est à votre dis­po­si­tion pour tout ren­seigne­ment com­plé­men­taire.

Restant à votre écoute,

Thier­ry BECHU
Délégué Général FHP-MCO

À télécharg­er :
— Notice Tech­nique ATIH
— Fichi­er Excel CMA mod­i­fiées
— Évo­lu­tion des for­mats PMSI 2011