RISQUES ET QUALITÉ

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Généralisation de l’indicateur IPAQSS sur les « RCP », 10 mai 2010


En octo­bre 2009, une dépêche vous annonçait que l’indicateur sur la par­tic­i­pa­tion aux Réu­nions de Con­cer­ta­tion Pluridis­ci­plinaire « RCP » serait, après expéri­men­ta­tion, général­is­able et oblig­a­toire au sec­ond semes­tre 2010 pour les étab­lisse­ments tit­u­laires d’une autori­sa­tion pour l’activité de can­cérolo­gie.

La général­i­sa­tion de cet indi­ca­teur, menée en col­lab­o­ra­tion avec l’INCa, qui a en validé la ver­sion finale est désor­mais effec­tive.

Cet indi­ca­teur con­cerne la prise en charge ini­tiale d’un pri­mo diag­nos­tic de can­cer. Devra alors être recher­chée dans au min­i­mum 60 dossiers des patients con­cernés, la trace d’une RCP :

  • Datée
  • Com­por­tant une propo­si­tion de prise en charge
  • Réal­isée par au moins 3 pro­fes­sion­nels de spé­cial­ités dif­férentes

La péri­ode de recueil est fixée du 1er juil­let au 31 octo­bre 2010.

Le tirage au sort des dossiers sera effec­tué, comme pour les autres indi­ca­teurs IPAQSS, via le logi­ciel LOTAS sur les séjours réal­isés au sec­ond semes­tre 2009.

La saisie des don­nées s’effectuera via la plate­forme QUALHAS.

Nous rap­pelons que la HAS, exige, par ailleurs, dans les critères de la cer­ti­fi­ca­tion V2010, dans le cadre des EPP, cette par­tic­i­pa­tion aux RCP. Le défaut de par­tic­i­pa­tion doit con­duire la HAS à émet­tre une réserve.

Enfin, con­for­mé­ment aux critères défi­nis par l’INCa, la RCP faisant par­tie des critères de qual­ité trans­ver­sale exi­gi­bles pour recevoir une autori­sa­tion de traite­ment du can­cer, l’objectif cible de cet indi­ca­teur est de 100%.

La HAS va adress­er ces jours prochains aux étab­lisse­ments con­cernés par ce nou­v­el indi­ca­teur :

  • Un cour­ri­er à la Direc­tion
  • Un cour­ri­er au Prési­dent de CME
  • Un cour­ri­er au médecin DIM

Ces cour­ri­ers devraient vous être adressés, par la HAS, au cour­riel que vous avez indiqué dans le cadre de votre procé­dure de cer­ti­fi­ca­tion. Compte-tenu des aléas liés à ce type d’envoi (adresse mod­i­fiée), nous vous con­seil­lons, si vous ne recevez pas de mail dans les 15 jours prochains, de con­tac­ter le BAQIMEHP.

Vous pou­vez télécharg­er ces cour­ri­ers dans la présente dépêche. Ils seront sur le site de la HAS dans les 15 jours précé­dents la péri­ode de recueil.

Par ailleurs, comme nous vous l’avions égale­ment annon­cé, un nou­v­el indi­ca­teur, option­nel, sur la con­for­mité des deman­des d’examens d’imagerie médi­cale à visée diag­nos­tic, sera égale­ment à recueil­lir, durant la même péri­ode et pour les étab­lisse­ments qui le souhait­ent. Dès que nous aurons de plus amples infor­ma­tions, nous vous les fer­ons con­naître dans une nou­velle dépêche.

Nous sommes, bien enten­du à votre dis­po­si­tion et nous vous deman­dons de nous faire remon­ter toutes les dif­fi­cultés que vous ren­con­tr­erez. Pour ce qui con­cerne les dif­fi­cultés tech­niques, Laéti­tia BUSCOZ du BAQIMEHP (info@baqimehp.com) est à la dis­po­si­tion des pro­fes­sion­nels de vos étab­lisse­ments pour les aider dans leur démarche.

Restant à votre écoute.

Lamine GHARBI
Prési­dent du syn­di­cat nation­al FHP-MCO

À télécharg­er :
Cour­ri­er HAS aux directeurs et Prési­dents de CME
Cour­ri­er de la HAS aux médecins DIM
Annexe du cour­ri­er aux médecins DIM