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Nouvelle classification des GHM de Radiothérapie pour 2011, 28 avril 2010

Le pro­jet Radio­thérapie ini­tié par la mis­sion T2A en 2006, com­porte un triple objec­tif :

• Faire en sorte que les cab­i­nets privés libéraux pro­duisent des don­nées dans le cadre du PMSI
• Ren­dre le mode de finance­ment de cette activ­ité iden­tique quel que soit le secteur d’exercice
• Ela­bor­er une nou­velle clas­si­fi­ca­tion de GHM dis­crim­i­nante pour l’activité de radio­thérapie et qui per­me­tte de ren­forcer la qual­ité des presta­tions délivrées (Finance­ment des traite­ments les plus sécurisés et de qual­ité)

Ain­si, un tra­vail de refonte de la clas­si­fi­ca­tion des GHM de radio­thérapie a été entre­pris afin d’améliorer la descrip­tion de cette activ­ité. En 2009, une clas­si­fi­ca­tion a été élaborée prenant en compte deux nou­velles vari­ables à savoir, le type de machine et le type de dosimétrie. Le chapitre 17 de la CCAM relatif aux actes de radio­thérapie a égale­ment été mod­i­fié.

Cepen­dant, faute de don­nées exhaus­tives, la nou­velle clas­si­fi­ca­tion de GHM pour la radio­thérapie ne devrait entr­er en vigueur qu’au 1^er mars 2011, à con­di­tion que les don­nées récoltées par l’ATIH per­me­t­tent l’élaboration des tar­ifs sur les deux secteurs.

Pour cela, l’ATIH a pub­lié deux cir­cu­laires décrivant les nou­veautés quant à la pro­duc­tion de l’information médi­cale dans le cadre de l’activité de radio­thérapie. Nous vous invi­tons à les télécharg­er, si vous êtes con­cernés, en cli­quant sur les liens ci-dessous.

Pour les cen­tres privés de radio­thérapie, les modal­ités de fac­tura­tion restent cepen­dant inchangées pour 2010.

Vir­ginie DUBOS (virginie.dubos.mco@fhp.fr) est à votre dis­po­si­tion pour tout ren­seigne­ment com­plé­men­taire.

Restant à votre écoute,

Thier­ry BÉCHU
Délégué Général FHP-MCO

A télécharg­er :
Notice tech­nique ATIH du 20 novem­bre 2009 : http://www.atih.sante.fr
Notice tech­nique ATIH du 02 mars 2010 : http://www.atih.sante.fr