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Nouvelle circulaire relative « à l’actualisation des précautions à observer lors de soins en vue de réduire les risques de transmissions d’agents transmissibles non conventionnels (ATNC), 26 novembre 2009

Le 16 novem­bre dernier, le BAQIMEHP représen­tait la FHP-MCO lors d’une réu­nion organ­isée par la DHOS pour présen­ter les travaux, con­duits par un groupe d’experts, qui ont abouti à la rédac­tion d’une nou­velle cir­cu­laire et d’un pro­to­cole stan­dard pour le traite­ment des dis­posi­tifs médi­caux con­cer­nant les ATNC (respon­s­ables des encéphalopathies spongi­formes dont la mal­adie de Creutzfeld Jacob).

La nou­velle cir­cu­laire telle que présen­tée a déjà été validée par le Haut Con­seil de San­té Publique et sera pub­liée en début 2010 (fin du 1er trimestre au plus tard)

La cir­cu­laire 2001/138 va être abrogée. Elle est encore actuelle­ment applic­a­ble à tous les étab­lisse­ments. Glob­ale­ment, les mod­i­fi­ca­tions ten­dent à clar­i­fi­er les exi­gences mais ne les allè­gent pas autant que ce qui était atten­du par les pro­fes­sion­nels :

Le ques­tion­naire per­me­t­tant d’identifier les fac­teurs de risque chez le patient est main­tenu. C’est la caté­gori­sa­tion des patients qui sera sim­pli­fiée. La réu­nion a été l’occasion de nous rap­pel­er assez fer­me­ment la respon­s­abil­ité médi­cale dans la détec­tion du risque.

La mise en quar­an­taine des dis­posi­tifs poten­tielle­ment con­t­a­m­inés est égale­ment main­tenue jusqu’à con­fir­ma­tion ou infir­ma­tion de la présence du pri­on (qui ne sera pos­si­ble qu’après le décès de celui-ci, lors de l’autopsie du patient). Il a été rap­pelé l’oblig­a­tion de prise en charge des patients sus­pects.

Comme la précé­dente, cette cir­cu­laire sera présen­tée sous la forme de fich­es tech­niques

L’AFSSAPS a par­ticipé aux travaux et va, simul­tané­ment à la paru­tion de la cir­cu­laire, met­tre à dis­po­si­tion sur son site le mode opéra­toire du PSP en vigueur (Pro­to­cole Stan­dard Pri­on). L’AFSSAPS s’engage égale­ment à met­tre à dis­po­si­tion les infor­ma­tions et les recom­man­da­tions sur les pro­duits validés, ou qui le seront à l’avenir (c’est-à-dire déclarés con­formes aux critères du PSP par les fab­ri­cants, l’AFSSAPS ayant un rôle de sur­veil­lance). Le PSP sera donc évo­lu­tif.

Nous sommes, bien enten­du, à votre dis­po­si­tion pour tout com­plé­ment d’information. Pour ce qui con­cerne les dif­fi­cultés tech­niques, Michèle BELLIOT, michele.belliot@baqimehp.com, est à la dis­po­si­tion des pro­fes­sion­nels de vos étab­lisse­ments pour les aider dans leur démarche.

Restant à votre écoute

Lamine GHARBI
Prési­dent du syn­di­cat nation­al FHP-MCO