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Accréditation des médecins, 15 mai 2009

La FHP-MCO par­ticipe au comité de pilotage de l’accréditation des médecins qui se réu­nit à inter­valle réguli­er à la HAS. Lors de la dernière réu­nion, qui s’est tenue le 12 mai dernier, a été évo­qué l’intérêt que représente la Charte médecins/établissements élaborée en 2006 par un groupe de tra­vail com­posé des spé­cial­ités médi­cales con­cernées, des con­férences des prési­dents de CME, des Fédéra­tions, des ges­tion­naires de risques en étab­lisse­ments de san­té.

Nous vous rap­pelons que cette Charte, que vous trou­verez ici, non oblig­a­toire, a pour objet d’inclure l’accréditation dans la démarche qual­ité et de préven­tion des risques de l’Établissement, en inci­tant les médecins engagés dans le dis­posi­tif, à informer le Directeur et le Prési­dent de CME de l’établissement, de son engage­ment. Par ailleurs, lorsqu’il existe une cel­lule de ges­tion des risques dans l’établissement, ce qui est très vive­ment con­seil­lé, les Organ­ismes agréés con­seil­lent aux prati­ciens de s’inscrire par son inter­mé­di­aire, ou à défaut de lui sig­naler leur engage­ment dans l’accréditation.

Nous attirons votre atten­tion sur ce point, notam­ment parce que la V 2010 du manuel de cer­ti­fi­ca­tion accorde une grande impor­tance à l’EPP, et à ce que les étab­lisse­ments mènent une poli­tique d’amélioration de la qual­ité et de préven­tion des risques, qui artic­ule de manière cohérente les dis­posi­tifs exis­tants en la matière.

Nous vous invi­tons notam­ment à vous reporter dans le manuel V2010 au Critère 1.f relatif à la Poli­tique et organ­i­sa­tion de l’évaluation des pra­tiques pro­fes­sion­nelles (EPP), qui con­stitue une pra­tique exi­gi­ble pri­or­i­taire ;

  • au Critère 8.a qui con­cerne le Pro­gramme d’amélioration de la qual­ité et de sécu­rité des soins;
  • au Critère 28.a relatif à la Mise en œuvre des démarch­es d’évaluation des pra­tiques pro­fes­sion­nelles (EPP);

Nous vous rap­pelons enfin qu’un dossier relatif à l’accréditation des médecins est mis en ligne sur www.fhp.fr et que les con­clu­sions de la démarche d’accréditation des médecins sont ren­dues publiques sur le site Inter­net de la HAS.

http://www.has-sante.fr/portail/jcms/c_753539/la-has-adopte-une-check-list-pour-la-securite-des-soins

Restant à votre écoute

Lamine GHARBI
Prési­dent FHP-MCO

À télécharg­er :
Charte des médecins-ES jan­vi­er 2007